Page de recherche
76 résultat(s)
Réinitialiser la rechercheACPRAnalyses et synthèses n°152 :
Le financement des professionnels de l’immobilier en 2022
- Publié le 24/07/2023
- fr

Analyse sectorielle des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en France
- Publié le 29/06/2023
- fr
- pdf (3M)

L’ACPR émet une recommandation sur la mise en œuvre de certaines dispositions issues de la directive (UE) 2016/97 sur la distribution d’assurances
- Publié le 28/11/2023
- fr
- pdf (197K)

L’ACPR met en garde le public contre les activités du site Internet ZEBRANCE qui commercialise des contrats d’assurance en France sans agrément
- Publié le 10/11/2023
- fr
- pdf (198K)

L’ACPR salue les évolutions désormais apportées par la profession au dispositif de gouvernance des produits d’assurance vie. Elle veillera à leur pleine et entière application.
- Publié le 14/06/2023
- fr
- pdf (204K)

L’ACPR et l’AMF encouragent les établissements financiers à poursuivre leurs efforts dans la prise en compte de la vulnérabilité des clients âgés
- Publié le 07/11/2023
- fr
- pdf (663K)

Finance « décentralisée » ou « désintermédiée » (DeFi) : quelle réponse réglementaire ?
- Publié le 12/10/2023
- fr
- pdf (1M)
Synthèse des entretiens bilatéraux menés par l’ACPR et l’AMF sur les avancées des établissements dans la prise en compte de la commercialisation des produits financiers aux personnes âgées vulnérables
- Publié le 07/11/2023
- fr
- pdf (640K)

Escroqueries : l’ACPR met en garde le public contre les propositions frauduleuses de crédits, de livrets d’épargne, de services de paiement et d’assurances
- Publié le 10/07/2023
- fr
- pdf (675K)