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Working Paper on Resolution

Publication d’une nouvelle collection sur les thèmes de la résolution afin d’enrichir les débats. Ce premier papier aborde notamment les sujets liés à la prise en compte des différents scénarios pouvant conduire à une résolution.

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Publication Working paper on Resolution
Enhancing the credibility of the EU bail-in design: the example of the treatment of discretionary exclusions

Bail-in is key to ensuring burden sharing and addressing moral hazard in bank resolutions. However, bail-in implementation – the bail-in mechanics – may pose significant economic and operational challenges. This paper1 aims to assess the relevance of...

  • Publié le 18/07/2023
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Publication Working paper on Resolution
Adoption des premiers plans préventifs de résolution des organismes d’assurance

Le Collège de résolution de l’ACPR a adopté, après avis du Collège de supervision fin 2022 et début 2023, les premiers plans préventifs des organismes d’assurance soumis au volet préventif du régime de rétablissement et de résolution français, faisant...

  • Publié le 04/04/2023
  • FR
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