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Documents de réflexion de l'ACPR

Appel à commentaires

Pour contribuer à l’évolution de la supervision, le Secrétariat général de l’ACPR lance une nouvelle série de publications apériodiques intitulée « documents de réflexion ».

L’objectif de cette initiative est de développer des analyses sur des points qui n’ont pas encore fait l’objet de prises de positions officielles, en vue de les discuter avec les parties prenantes, notamment la profession, afin d’approfondir les analyses développées.

 

Observations et commentaires

Le document « Ratio de levier et compensation centrale pour compte de tiers » est présenté pour susciter toutes observations et commentaires,  aussi bien sur son contenu précis que sur la démarche d’ensemble. Cette consultation s’adresse tant à la profession et aux intermédiaires et établissements soumis au contrôle de l’ACPR que, plus largement, à l’ensemble des parties concernées par le secteur financier.

 

Observations et commentaires attendus d’ici le 15 septembre 2018

Référence : ACPR, Document de réflexion n°2-2018

Envoyer vos commentaires (réf.DR/2-2018) à : commentaires-doc@acpr.banque-france.fr

Publication Publications des documents de réflexion
Ratio de levier et compensation centrale pour compte de tiers

Ce document de réflexion a pour objectif d’initier les débats sur l’impact potentiel sur l’activité de compensation pour compte de tiers de l’absence de reconnaissance, dans le ratio de levier, des marges initiales reçues par les adhérents...

  • Publié le 11/07/2018
  • FR
  • PDF (753.43 Ko)
Publication Publications des documents de réflexion
Document de réflexion sur le risque informatique

L’émergence des cyberattaques ces dernières années a accru les préoccupations liées au risque informatique. Ces préoccupations ne sont pas propres aux secteurs de la banque et de l’assurance, mais elles ont une résonance particulière en ce qui les ...

  • Publié le 30/03/2018
  • FR
  • PDF (1.16 Mo)
Publication Publications des documents de réflexion
Questions soumises à commentaires : le risque informatique
  • Publié le 30/03/2018
  • FR
  • PDF (151.64 Ko)