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Groupes des contrôleurs d’assurance francophones

Ce groupe rassemble les contrôleurs d’assurance utilisant le français comme langue de travail, pour favoriser les travaux communs et les échanges avec l’IAIS.

À la suite de leur réunion à Luxembourg le 6 novembre 2018, les contrôleurs des pays utilisant le français comme langue de travail —ci-après, « pays francophones »— ont décidé de créer un groupe spécifique, le « Groupe des contrôleurs d’assurance francophones » (GCAF). Ce groupe réunit des contrôleurs de pays membres de l’IAIS et de pays non membres.

La création du GCAF s'inscrit dans la volonté continue

  • de l’IAIS, de collaborer avec les groupes régionaux de contrôleurs, afin de mieux prendre en compte les caractéristiques propres des différents marchés,
  • de ses membres, de favoriser l’utilisation du français comme langue de travail du contrôle de l’assurance.

La présidence du GCAF est tournante. L’ACPR assure actuellement le secrétariat du groupe.

Le programme de travail du GCAF est défini chaque année par ses membres. Il inclut l'examen de questions réglementaires et de contrôle présentant un intérêt commun pour les contrôleurs des pays francophones ; et des discussions relatives aux réformes internationales, en vue d'en faciliter la mise en œuvre. Les échanges, comprenant un forum de discussion, permettent aussi aux membres du groupe de mieux connaître les différents cadres nationaux, afin de mettre en perspective leur propre approche.

Le site du groupe comporte une partie réservée aux Membres, et une partie publique accessible à : https://gcaf.banque-france.fr

Mis à jour le : 22/10/2019 13:49