Vous êtes ici

Directions du contrôle des banques

Les directions du Contrôle des banques sont en charge du contrôle individuel permanent, sur pièces et sur place, des personnes morales qui relèvent du secteur de la banque. Elles contrôlent tous types d’établissements de ce secteur.
Les services constituent un pôle d’expertise sur les questions prudentielles et réglementaires du secteur bancaire. À ce titre, ils contribuent à l’élaboration de la position de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution sur les questions liées à la réglementation prudentielle, à son évolution et à sa mise en œuvre.

Direction du Contrôle des Banques (DCB1)

La première Direction du Contrôle des Banques (DCB1) comprend les services 1, 2, 3 et 4

Direction du Contrôle des Banques (DCB2)

 La deuxième Direction du Contrôle des Banques (DCB2) comprend les services 5, 6,7 et 8.

Délégation au Contrôle sur Place des Établissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement (DCPEC)

La Délégation au Contrôle sur Place des Établissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement (DCPEC) comprend le Groupe Permanent d’Enquêtes et Cellule de Contrôle des Risques Modélisés (GPECCRM).


La Délégation au contrôle sur place des établissements de crédit et des entreprises d’investissement, rattachée fonctionnellement au Secrétaire général de l’Autorité de contrôle prudentiel, est en charge des enquêtes sur place dans l’ensemble des personnes morales qui relèvent du secteur de la banque.


Le Groupe permanent d’enquêtes et cellule de contrôle des risques modélisés comprend, outre les personnes affectées à des groupes d’enquêtes, une cellule de contrôle des risques modélisés et une cellule d’évaluation des risques des systèmes d’information.


La délégation comprend également l’organisation une cellule de soutien informatique et assure l’organisation de la formation des contrôleurs qui y sont affectés en relation étroite avec la Direction des ressources humaines et des moyens, méthodes et système d’information.

Mis à jour le : 21/09/2017 12:52