Mercredi 6 mars 2024

Maison du Barreau

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Conférence du 17 novembre 2023

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Conférence du 5 décembre 2022

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Conférence du 25 novembre 2021

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Conférence du 27 novembre 2020

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Conférence du 04 décembre 2019

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Matin - Conférence du Pôle commun ACPR-AMF : « Comprendre les défis d’aujourd’hui pour mieux protéger le client demain »

Après-midi - « Faciliter l’innovation : quelles mises en oeuvre ? »

Conférence du 21 juin 2019

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Matin : Actualité de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT)

Après-midi : Actualité de la supervision en assurance 

Conférence du 23 novembre 2018

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Conférence du 18 décembre 2014

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Journée-conférence de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR)

Mardi 18 Septembre 2018

Auditorium de l’ACPR

23-25 rue de Londres 75009 PARIS

LA SUPERVISION FINANCIÈRE ET LE RÔLE DES AUTORITÉS NATIONALES EN EUROPE

08h30 – 09h00               Accueil – enregistrement

09h00 – 09h15               Ouverture, François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France

09h15 – 09h30               Discours introductif, Mario Draghi, Président de la Banque centrale européenne

09h30 – 10h30               Table ronde 1 – La supervision bancaire dans l’Union Bancaire Européenne

Un système fondé sur la collaboration entre la BCE et les superviseurs nationaux qui a fait ses preuves, mais qui peut, et doit être encore amélioré

Marie-Anne Barbat‑Layani, Directrice générale de la Fédération bancaire française

Tom Dechaene, Directeur de la Banque nationale de Belgique

Édouard Fernandez‑Bollo, Secrétaire général de l’ACPR

Jean-Pierre Mustier, Chief Executive Officer, UniCredit

Modérateur : Danièle Nouy, Présidente du Conseil de surveillance prudentielle (BCE)

10h30 – 11h00               Questions / discussion

11h00 – 11h15               Pause-café

11h15 – 12h15               Table ronde 2 – La supervision des organismes d’assurance en Europe

Les assureurs face au marché unique : quelle stratégie ?

Le rôle des autorités nationales dans le cadre européen

                                          Gabriel Bernardino, Président d’EIOPA

                                          Thomas Buberl, Chief Executive Officer, AXA

                                          Sandrine Lemery, Première secrétaire générale adjointe de l’ACPR

Martin Merlin, Directeur, Direction générale Stabilité financière, services financiers et union des marchés de capitaux (FISMA), Commission européenne

                                          Sir Adrian Montague, Chairman, Aviva

                                          Modérateur : Bernard Delas, Vice-président de l’ACPR

12h15 – 12h45               Questions / discussion

12h45 – 14h00               Buffet / déjeuner

14h00 – 15h00               Table ronde 3 – Le risque informatique dans les secteurs de la banque et de l’assurance

                                         Le rôle des autorités nationales dans la supervision du risque informatique

                                         La stratégie du secteur financier face au  risque informatique

                                            Marc Andries, Chef de mission, ACPR

 Diony Lebot, Directrice générale déléguée, en charge des fonctions de contrôle (Risques, Finance et Conformité), Société Générale

                                           Alban de Mailly Nesles, Directeur des risques, AXA

Cyril Cuvillier, sous-directeur adjoint de l’ANSSI (l’Agence nationale de sécurité des systèmes d’information) pour les relations extérieures et la coordination

                                           Frank Roncey, Directeur des risques, BNP Paribas

                                           Modérateur : Denis Beau, Sous-Gouverneur de la Banque de France

15h00 – 15h30               Questions / discussion

15h30 – 15h45               Pause-café

15h45 – 16h45               Table ronde 4 –  La protection des personnes vulnérables dans les secteurs 
                                                                              de la banque et de l’assurance

Protection de la clientèle et enjeux socio-économiques

La coopération ACPR-AMF

        Marie-Andrée Blanc, Présidente de l’Union nationale des associations familiales (UNAF)

                                           Corinne Dromer, Présidente du Comité consultatif du secteur financier

 Martin Merlin, Directeur, Direction générale Stabilité financière, services financiers et union des marchés de capitaux (FISMA), Commission européenne

                                           Patrick Montagner, Secrétaire général adjoint de l’ACPR

                                           Nicolas Théry, Président de la Confédération nationale du Crédit mutuel

                                           Modérateur : Robert Ophèle, Président de l’Autorité des marchés financiers (AMF)

16h45 – 17h15               Questions / discussion

17h15 – 17h30               Mot de clôture, Patrick Montagner, Secrétaire général adjoint de l’ACPR

Conférence du 08 juin 2018

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Les grands enjeux de la révision du règlement prudentiel pour les banques

9h00 : Introduction de François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France et président de l’ACPR

Conférence animée par Frédéric Visnovsky,  secrétaire général adjoint de l’ACPR

La mise en œuvre de Bâle 3 en Europe  

• Application de Bâle 3 en Europe : Philippe Billard, Chef du service des Affaires Internationales bancaires de l'ACPR

• Les règles des mesures de risques de marché : Alexis Dorra, Direction des affaires internationales de l'ACPR

• Quelle approche de la proportionnalité : Florence Keller, Spécialiste bancaire international de l'ACPR et Sylvie Marchal, Chef du service des affaires comptables internationales de l'ACPR

• David Blache, Adjoint au Directeur de la Résolution de l'ACPR

   

Défis et perspectives du secteur de l’assurance, dans un univers réglementaire en évolution

14h30 : Introduction de Bernard Delas, vice-président de l’ACPR

Conférence animée par Sandrine Lemery, première secrétaire générale adjointe de l’ACPR

Enjeux et points de vigilance sur les aspects quantitatifs

• Environnement de taux bas : quel impact pour les assureurs ? : Bertrand Couillault, Adjoint au directeur d’Étude et d’Analyse des risques de l’ACPR et Marie-Lorraine Vallat, Chef de brigade, Organismes mutualistes de l'ACPR

• Principaux points de vigilance sur le plan quantitatif : Évelyne Massé, Directrice des Contrôles spécialisés et transversaux de l’ACPR et Younes Chenguir, Adjoint au chef de la Cellule modèles internes de l'ACPR

• Point d’étape sur les revues de Solvabilité II : Jean Nicolini, Adjoint au chef du service des Affaires internationales assurances de l'ACPR
   

Conférence du 22 novembre 2017

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La résolution bancaire : de la réglementation à la mise en oeuvre

9h00 : Introduction de François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France et président de l’ACPR

Les évolutions réglementaires et les actions préventives

• Point sur l’évolution de la BRRD : Olivier Jaudoin, directeur de la Résolution à l’ACPR
• La préparation de la résolution pour les institutions significatives : Gaëtan Viallard, chef d’unité au Conseil de résolution unique
• La préparation de la résolution pour les institutions moins significatives : Carine Henry, chef du service des Banques commerciales et Questions européennes à la direction de la Résolution à l’ACPR
• La résolution des assurances : Eric Molina, chef du service des Banques coopératives et Questions internationales à la direction de la Résolution à l’ACPR
• La résolution des CCP : David Blache, adjoint au directeur de la Résolution à l’ACPR

La mise en oeuvre des outils de résolution – table ronde

• David Blache, adjoint au directeur de la Résolution à l’ACPR
• Thierry Dissaux, président du Fonds de garantie des dépôts et de résolution
• Nicolas Fleuret, associé, Risk Advisory, Deloitte Conseil
• Gaëtan Viallard, chef d’unité au Conseil de résolution unique
• Frédéric Visnovsky, Secrétaire général adjoint de l’ACPR

La conférence sera animée par Olivier Jaudoin, directeur de la Résolution à l’ACPR.

Les pratiques commerciales et la protection de la clientèle

14h30 : Introduction de Bernard Delas, vice-président de l’ACPR

Les pratiques commerciales : les constats issus des réclamations du public

• Romain Bouriel, superviseur du pôle Assurance santé, Prévoyance, service Informations et Réclamations à l’ACPR,
• Karine Langellier, superviseur du pôle Assurance vie, service Informations et Réclamations à l’ACPR et
• Ronan Loriot, superviseur du pôle Banques, service Informations et Réclamations à l’ACPR

La loi Eckert dans le domaine bancaire

• Kevin Guibert, contrôleur des pratiques commerciales, service de Veille sur les contrats et les risques à l’ACPR,
• Alexandre Lagarnaudie, contrôleur des pratiques commerciales, service de Veille sur les contrats et les risques à l’ACPR

La directive sur la distribution d’assurances : êtes-vous prêts ?

• Arielle Dalens, contrôleur des pratiques commerciales, service de Veille sur les contrats et les risques à l’ACPR,
• Benoît Ehret, adjoint au chef du service de Veille sur les contrats et les risques à l’ACPR,
• Sylvie Favier, contrôleur des pratiques commerciales, service de Veille sur les contrats et les risques à l’ACPR

La garantie financière des intermédiaires d’assurance : les points d’attention

• Anne de Tricornot Aubouin, chef du service de Contrôle des intermédiaires, direction du Contrôle des pratiques commerciales à l’ACPR,

La conférence sera animée par Patrick Montagner, Secrétaire général adjoint de l’ACPR.

Conférence du 16 juin 2017

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Quels risques, quelles réglementations, quelle supervision pour les banques ?

Quels risques : présentation de l’Évaluation des Risques du Système financier français

• Sébastien Frappa - adjoint au chef du service Analyse des risques bancaires à la direction des Études à l’ACPR ;
• Pierre-Yves Gauthier - adjoint au chef du service Évaluation des risques et vulnérabilités financières à la direction de la Stabilité financière à la Banque de France.

Quelles réglementations : table ronde

• Denis Beau - directeur général de la Stabilité financière et des Opérations à la Banque de France ;
• Philippe Bordenave - directeur général délégué à la BNP Paribas ;
• Olivier Guersent - directeur général de la Stabilité financière, des services financiers et de l’Union des marchés de capitaux (FISMA), Commission européenne ;
• Florence Lustman - directrice financière à La Banque Postale ;
• Thomas Philippon - professeur à la Stern School of Business (New York University).

Quelle supervision : table ronde

• Jean-Louis Bancel - président de l’Office de Coordination Bancaire et Financière ;
• Marie-Anne Barbat-Layani - directrice générale de la Fédération Bancaire Française ;
• Édouard Fernandez-Bollo - secrétaire général de l’ACPR ;
• Patrick Amis - directeur général adjoint de la DG1 supervision bancaire – BCE ;
• Françoise Palle-Guillabert - déléguée générale de l’Association française des Sociétés Financières.

La conférence est animée par Ivan Odonnat, adjoint au Directeur général de la Stabilité financière et des Opérations à la Banque de France, et Frédéric Visnovsky, secrétaire général adjoint de l’ACPR.

14h30 : Introduction de Bernard Delas, vice-président de l’ACPR

Solvabilité II, un an après : quel bilan ? Quelles perspectives ?

Quel bilan sur les aspects quantitatifs ?

Principaux points de vigilance sur le plan quantitatif : bilan prudentiel et SCR

• Évelyne Massé - adjointe du directeur du Contrôle des assurances à l’ACPR ;
• Jean Nicolini - adjoint au chef du service des Affaires internationales assurances à l’ACPR.

Bilan des premières autorisations

• Jacky Mochel - chef de brigade à la 2e direction du Contrôle des assurances à l’ACPR ;
• Guillaume Alabergère - chef de la Cellule modèles internes à la direction des Contrôles spécialisés et transversaux à l’ACPR.

Mise en place des groupes prudentiels

• David Révelin - chef de brigade à la 2e direction du Contrôle des assurances à l’ACPR.

Quel bilan sur la gouvernance et les reportings ? Quelles prochaines étapes au niveau européen ?

Gouvernance : bilan de la première campagne de désignation des dirigeants effectifs et responsables de fonctions clés

• Julie Briand - chef du service des Organismes d’assurance à la direction des Agréments, des Autorisations et de la Réglementation à l’ACPR ;
• Nathalie Paillot-Muhlheim - chef de brigade à la 1re direction du Contrôle des assurances à l’ACPR.

Reportings et qualité des données

• Rémy Duron - spécialiste reportings au service des Affaires internationales à l’ACPR.

Processus de révision de Solvabilité II

• Émilie Quéma - adjointe au directeur des Affaires internationales à l’ACPR.

La conférence est animée par Sandrine Lemery, secrétaire générale adjointe de l’ACPR.

Conférence du 25 novembre 2016

Les FinTech : un challenge pour la réglementation et la supervision

9h00 : introduction de François Villeroy de Galhau, Gouverneur de la Banque de France et président de l'ACPR.

L’adaptation du superviseur

• Présentation de la démarche du pôle FinTech Innovation de l’ACPR : Nathalie Beaudemoulin - coordinatrice du pôle FinTech Innovation - ACPR.

• Organisation de l’AMF et première tendances observées : Franck Guiader - directeur de la division FinTech, Innovation et Compétitivité - AMF.

• FinTech/InsurTech - les tendances de marché : Didier Warzée - expert au pôle FinTech Innovation - ACPR.

• Les travaux internationaux sur les FinTech/InsurTech et l’innovation digitale : Pierre Bienvenu - expert au pôle FinTech Innovation - ACPR.

Les enjeux liés à l’agrément et à la supervision des FinTech

• Points d’attention sur les questions d’agrément et d’autorisation des nouveaux acteurs : Jean-Claude Huyssen - directeur des Agréments, des Autorisations et de la Réglementation - ACPR.

• Les enjeux liés à la supervision des FinTech : Philippe Bertho - directeur de la deuxième direction du Contrôle des banques - ACPR.

• Évolutions technologiques et protection de la clientèle - les actions de l’ACPR : Olivier Fliche - directeur du Contrôle des pratiques commerciales - ACPR.

• Innovations et sécurité des paiements : Emmanuelle Assouan - directrice des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché - Banque de France.

Connaître, tester, challenger : la démarche de la Banque de France vis-à-vis des innovations technologiques

• La démarche d’innovation à la Banque de France : Thierry Bedoin - chief digital officer - Banque de France.

La conférence est animée par Nathalie Beaudemoulin, coordinatrice du pôle FinTech Innovation de l’ACPR.

Le contrôle des pratiques commerciales : actualités nationales et européennes 

• Commercialisation des contrats d’assurance santé : Vanessa Kerveillant et Ludovic Daugeron - contrôleurs des intermédiaires - service de Contrôle des intermédiaires - ACPR.

• Point sur le financement par crédit affecté de certaines activités spécifiques : Mark Béguery - directeur adjoint du Contrôle des pratiques commerciales - ACPR.

• Déliaison assurance emprunteur - crédit immobilier : Arielle Dalens et Alexandre Lagarnaudie - contrôleurs des pratiques commerciales - service de Veille sur les contrats et les risques - ACPR.

• Directive distribution assurance : Hélène Lanier - adjointe au chef du service de Coordination et Elise Péron - spécialiste internationale des pratiques commerciales - service de Coordination - ACPR.

La conférence est animée par Patrick Montagner, secrétaire général adjoint de l’ACPR.

Conférence du 16 juin 2016

Quelles nouvelles réglementations bancaires ?

9h00 : Introduction d'Édouard Fernandez-Bollo, secrétaire général de l’ACPR

Le point de vue de Frédéric Oudéa, président de la FBF (lien vers la vidéo présentée lors de la conférence).

• Les travaux du Comité de Bâle pour finaliser Bâle III :
  • Les composantes de l’agenda "post-crise" du Comité de Bâle : Philippe Billard - Service des Affaires internationales banques - ACPR ;
  • La revue des approches standard : Sylvain Cuenot - Service des Affaires internationales banques - ACPR ;
  • La revue de l’approche IRB du risque de crédit : Guillaume Olivier - Service des Affaires internationales banques - ACPR.

• Les plans de rétablissement pour les établissements supervisés par l’ACPR :
  • Point sur l’élaboration des plans de rétablissement des établissements supervisés par l’ACPR : Philippe Bertho - Direction du Contrôle des banques - ACPR ;
  • Travaux sur la résolution bancaire prévus en 2016 et 2017 : Olivier Jaudoin - Direction de la Résolution - ACPR ;
  • Table ronde sur les plans de rétablissement : Bernard Brooymans - responsable Coordination RRP - Crédit Agricole, Henri Courtehoux - directeur des plans de Rétablissement et Résolution - Société Générale, Mark Venus - directeur Rétablissement et Résolution bancaire, direction des Affaires institutionnelles - BNP Paribas.

La conférence est animée par Frédéric Visnovsky, secrétaire général adjoint de l’ACPR.

Conclusion de François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France et président de l’ACPR.

La qualité des données et la robustesse des systèmes d’information : un défi pour les secteurs de la banque et de l’assurance

14h30 : Introduction de Bernard Delas, vice-président de l’ACPR

• La qualité des données en assurance et en banque :
  • La qualité des données en assurance : Yannick Foratier - Service des Contrôles sur place spécialisés - ACPR ;
  • La qualité des données en banque : la vision de la BCE : Giancarlo Pellizzari - Head of Supervisory Statistics Division, spécialiste de la qualité des données - BCE ;
  • La qualité des données en banque : le point de vue de l’ACPR : Freddy Latchimy - Service assistance, gestion des applications et maîtrise d’ouvrage - ACPR

• Présentation de l’enquête de l'ACPR sur les systèmes d’information : Thierry Auran - Service des Contrôles sur place spécialisés - ACPR.


• Les risques liés aux systèmes d’information et notamment la cyber-sécurité :
  • Les risques liés à l’usage des technologies de l’information : François Philippe - Service des Contrôles sur place spécialisés - ACPR ;
  • Cyber-sécurité : état des menaces et attentes des superviseurs : Marc Andries - Cellule d’évaluation des
    risques des systèmes d’information à la Délégation au contrôle sur place - ACPR.

Conclusion de Sandrine Lemery, première secrétaire générale adjointe de l’ACPR.

La conférence est animée par Bertrand Peyret, directeur de la 2e direction du Contrôle des assurances à l’ACPR.

Conférence du 20 novembre 2015

Dédiée aux pratiques commerciales

9h00 Introduction de François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France et président de l'ACPR

• Veille des pratiques commerciales par le prisme des réclamations du public : Jean-Philippe Barjon, Véronique Dalibot et Romain Bouriel - Direction du Contrôle des pratiques commerciales - ACPR
• Chaînes de distribution : rôles et responsabilités : Maryvonne Mary et Benoît Ehret - Direction du Contrôle des pratiques commerciales - ACPR
• Loi Eckert : un nouveau dispositif contre la déshérence dans le secteur bancaire : Caroline de Hubsch-Goldberg et Alexandre Lagarnaudie - Direction du Contrôle des pratiques commerciales - ACPR
• Convention AERAS : mise en œuvre et dernières avancées : Arielle Dalens et Hélène Arveiller - Direction du Contrôle des pratiques commerciales - ACPR, Emmanuel Constans - membre du collège de supervision de l’ACPR et président de la Commission de médiation AERAS

La conférence est animée par Patrick Montagner, secrétaire général adjoint de l’ACPR.

Lutte anti-blanchiment en assurance

14h30 Introduction de Bernard Delas, vice-président de l'ACPR

• Présentation des travaux de la Commission consultative de lutte contre le blanchiment (CCLCB) : Christian Babusiaux - membre du collège de supervision de l’ACPR et président de la CCLCB
• Pratiques déclaratives : Bruno Dalles - directeur de Tracfin
• Conformité et pratiques de contrôle : Patrick Garrouste et Clément Grospiron - Direction des Contrôles spécialisés et transversaux - ACPR, Audrey Sudara-Boyer - Direction des affaires juridiques - ACPR
• Spécificités de la bancassurance : Philippe Bertho - Direction du contrôle des banques - ACPR
• Travaux nationaux et internationaux : Anne-Marie Moulin - Direction des affaires juridiques - ACPR

La conférence est animée par Anne-Marie Moulin, adjointe du directeur des Affaires juridiques, et Bruno Longet, directeur des Contrôles spécialisés et transversaux de l'ACPR.

Conclusion de Sandrine Lemery, première secrétaire générale adjointe de l’ACPR

Conférence du 23 juin 2015

• Introduction de Christian Noyer, gouverneur de la Banque de France et président de l’ACPR, prononcée par Édouard Fernandez-Bollo, secrétaire général de l’ACPR

• Les nouvelles réglementations bancaires en projet
  • L’agenda du G20 post crise
  • La revue des risques pondérés
  • Vers des règles en matière de transformation, de levier et de risque de taux
  • Les dernières évolutions en matière de résolution

La conférence est animée par Frédéric Visnovsky, secrétaire général adjoint de l’ACPR.

• Introduction de Robert Ophèle, sous-gouverneur de la Banque de France

• Dernière ligne droite pour Solvabilité II 
  • Actualités : la finalisation du cadre réglementaire, les exercices de préparation et les premières candidatures
  • Les groupes, la gouvernance et l’ORSA sous Solvabilité II
  • La qualité des données et le pilier 3

La conférence est animée par Romain Paserot, chef de projet Solvabilité II et directeur de la 2e direction du Contrôle des assurances à l’ACPR.

• Conclusion de Sandrine Lemery, première secrétaire générale adjointe de l’ACPR

Conférence du 18 décembre 2014

Présentation (version Powerpoint)

Introduction de Jean-Marie Levaux, vice-président de l'ACPR

Actualités réglementaires : état des lieux des travaux européens et de la transposition au niveau national

Bilan de l’exercice 2014 de préparation du marché français :

• Point sur les trois piliers
• ORSA
• Collecte XBRL

Prochaines étapes de la préparation en 2015

Conclusion de Sandrine Lemery, première secrétaire générale adjointe de l’ACPR

La conférence a été animée par Romain Paserot, chef de projet Solvabilité II et directeur du Contrôle des assurances à l’ACPR.

Conférence du 04 novembre 2014

Introduction de Christian Noyer , gouverneur de la Banque de France et président de l’ACPR

Le contrôle des pratiques commerciales en assurance et en banque
- Évolutions réglementaires européennes : crédit immobilier, intermédiation en assurance, conflits d’intérêt, document d'information-clé…
- Intermédiation : nouveaux canaux de distribution / nouveaux acteurs : comparateurs, vente en ligne, intermédiation en opérations de banque
- Contrats non réclamés en assurance vie 

Introduction d'Édouard Fernandez-Bollo, secrétaire général de l’ACPR

Services de paiement et de monnaie électronique : nouveaux enjeux
- Mise en oeuvre des nouvelles réglementations : agrément et contrôle
- Nouvelles activités : monnaie locale, monnaie virtuelle, financement participatif – crowdfunding, marketplaces
- Actualité européenne

La conférence est animée par Fabrice Pesin, secrétaire général adjoint de l’ACPR.