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Etudes et rapports antérieurs à 2011

Rapport sur la mobilité bancaire

Rapport sur la mobilité bancaire 

Septembre 2011

 

Vérification du respect des engagements pris par les établissements membres de la Fédération bancaire française dans le cadre des mesures proposées par le Comité consultatif du secteur financier
Rapport remis au ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie et au Conseil consultatif du secteur financier
 

La prévision de la détresse financière dans un environnement économique stressé : les prix des options comme mesure du risque bancaire

La prévision de la détresse financière dans un environnement économique stressé : les prix des options comme mesure du risque bancaire 

Décembre 2010

 

Jérôme Coffinet, Adrian Pop et Muriel Tiesset 
Document de travail en anglais qui reflète les idées personnelles de ses auteurs et n'exprime pas nécessairement la position de la Banque de France et de l’ACP. 

Stress tests de la rentabilité des banques françaises

Stress tests de la rentabilité des banques françaises 

Décembre 2010

 

Jérôme Coffinet et Surong Lin
Document de travail en anglais qui reflète les idées personnelles de ses auteurs et n'exprime pas nécessairement la position de la Banque de France et de l’ACP.

Sociétés d'affacturage – Exercice 2009

Sociétés d'affacturage – Exercice 2009

Juillet 2010 

 

Activité, résultats et risques 

 

Synthèse de l'enquête du Secrétariat général de la Commission bancaire sur le financement de l'habitat en 2008
Sociétés d'affacturage – Exercice 2008

Sociétés d'affacturage – Exercice 2008 

Juillet 2009

 

Activité, résultats et risques 

Synthèse de l'enquête du Secrétariat général de la Commission bancaire sur le financement de l'habitat en 2008
Liquidité bancaire : révision du régime prudentiel français à l'aune de la crise financière
L'action de la Commission bancaire à l'égard des auditeurs externes

L'action de la Commission bancaire à l'égard des auditeurs externes

Juin 2009

 

Rapport de la Commission bancaire 2008

Sociétés d'affacturage – Exercice 2007

Sociétés d'affacturage – Exercice 2007

Juillet 2008

 

Activité, résultats et risques 

Synthèse de l'enquête du Secrétariat général de la Commission bancaire sur le financement de l'habitat en 2007
Le système d'évaluation des risques utilisé par le Secrétariat général de la Commission bancaire
Premier bilan du processus d'autorisation des approches internes dans le cadre du nouveau ratio de solvabilité
Les résultats des grandes banques internationales depuis le début de 2006

Les résultats des grandes banques internationales depuis le début de 2006

Décembre 2007

 

Bulletin de la Banque de France n° 168 
Alain Tournier – Catherine Gouteroux

Rapport du groupe de travail sur le calcul du best estimate en assurance dommages
Rapport sur la gouvernance des organismes d'assurance
Le financement des PME et la réforme de Bâle II

Le financement des PME et la réforme de Bâle II 

Septembre 2007

 

Bulletin de la Banque de France n° 165
Valérie Golitin 

 

Sociétés d’affacturage – Exercice 2006

Sociétés d’affacturage – Exercice 2006

Juin 2007

 

Activités, résultats et risques  

Secrétariat général de la Commission bancaire 
Direction du Contrôle des Établissements de crédit généraux et spécialisés 

La situation d’ensemble du système bancaire français

La situation d’ensemble du système bancaire français

Juillet 2007

 

Introduction au Rapport 2006 de la Commission bancaire 

Bulletin de la Banque de France n° 163 

Le système bancaire français face au risque Private Equity/LBO

Le système bancaire français face au risque Private Equity/LBO

Juin 2007

 

Rapport de la Commission bancaire 2006 

La gestion du risque de taux d’intérêt global dans les banques françaises : à l’heure de Bâle II, quelles évolutions en attendre ?
La supervision indirecte des hedge funds

La supervision indirecte des hedge funds

Avril 2007  

 

Revue de la Stabilité financière n° 10 
Danièle Nouy

Le dispositif de Bâle II : rôle et mise en œuvre du pilier 2

Le dispositif de Bâle II : rôle et mise en œuvre du pilier 2

Décembre 2006

 

Revue de la Stabilité financière n° 9 
Pierre-Yves Thoraval

Liquidité bancaire et stabilité financière

Liquidité bancaire et stabilité financière

Décembre 2006 

 

Revue de la Stabilité financière ° 9 
Natacha Valla, Béatrice Saes-Escorbiac, Muriel Tiesset

Les résultats des grandes banques internationales en 2005 et au 1er semestre de l’année 2006

Les résultats des grandes banques internationales en 2005 et au 1er semestre de l’année 2006

Novembre 2006


Bulletin de la Banque de France n° 155 
Corinne Dauchy – Catherine Gouteroux

Le système bancaire et financier français en 2005

Le système bancaire et financier français en 2005

Juillet 2006

 

Bulletin de la Banque de France n° 151 
Catherine Gouteroux 

Les conséquences du passage aux normes IFRS dans les groupes bancaires français
Le gouvernement d’entreprise et les établissements de crédit et entreprises d’investissement
Mieux appréhender les risques du portefeuille de négociation

Mieux appréhender les risques du portefeuille de négociation

Mai 2006 

 


Revue de la stabilité financière n° 8 
Olivier Prato

Les résultats des grandes banques internationales en 2004 et au premier semestre 2005

Les résultats des grandes banques internationales en 2004 et au premier semestre 2005

Octobre 2005

 

 
Bulletin de la Banque de France n° 142 
Corinne Dauchy – Catherine Gouteroux

Surveillance prudentielle et évolution des normes comptables : un enjeu de stabilité financière

Surveillance prudentielle et évolution des normes comptables : un enjeu de stabilité financière

Novembre 2005

 

 
Revue de la stabilité financière n° 7 
Patrick Amis – Éric Rospars

Capital réglementaire et capital économique

Capital réglementaire et capital économique 

Novembre 2005 

 


Revue de la stabilité financière n° 7 
Muriel Tiesset – Philippe Troussard

Rapport relatif à la commercialisation des produits financiers

Rapport relatif à la commercialisation des produits financiers  

Novembre 2005


Document remis au Ministre de l’économie, des Finances et de l’Industrie par Jacques Delmas-Marsalet, Président d’honneur du Groupe Banques Populaires 

Le rôle des superviseurs dans l’appréciation des systèmes de notation interne du risque du crédit
Quel traitement prudentiel pour les nouvelles normes comptables internationales ?

Quel traitement prudentiel pour les nouvelles normes comptables internationales ? 

Juin 2005

 

 
Rapport de la Commission bancaire 2004 

 

Les prêts à habitat

Les prêts à habitat 

Juin 2005

 

 
Rapport de la Commission bancaire 2004 

Le risque de taux d’intérêt dans le système bancaire français

Le risque de taux d’intérêt dans le système bancaire français

Juin 2005

 

 
Revue de la stabilité financière n° 6 
Jean-Luc Quémard – Valérie Golitin

Rapport d'enquête et note d'information sur les rapports de solvabilité

 Mars 2005


CCAMIP
Rapport d'enquête 
Note d'information 

Les résultats des établissements de crédit en 2003 et au premier semestre 2004

Les résultats des établissements de crédit en 2003 et au premier semestre 2004

Décembre 2004

 

 
Bulletin de la Banque de France n° 132 
Catherine Gouteroux

Bilan des « Stress tests » menés sur le système bancaire français

Bilan des « Stress tests » menés sur le système bancaire français 

Novembre 2004

 

 
Revue de la stabilité financière n° 5 
Olivier de Bandt – Vichett Oung

L’externalisation des activités bancaires en France et en Europe

L’externalisation des activités bancaires en France et en Europe 

Novembre 2004

 

 
Bulletin de la Commission Bancaire N° 31 

La contribution de la loi bancaire à la stabilité du système bancaire français

La contribution de la loi bancaire à la stabilité du système bancaire français

Novembre 2004

 

 
Bulletin de la Commission Bancaire N° 31 

La rentabilité des grandes banques internationales en 2003 et au premier semestre 200

La rentabilité des grandes banques internationales en 2003 et au premier semestre 2004

Novembre 2004

 

 
Bulletin de la Commission Bancaire N° 31 

Le risque opérationnel, pratique et perspectives réglementaires
La fonction de conformité au sein des établissements de crédit et des entreprises d’investissement
Le crédit à la consommation

Le crédit à la consommation 

Juin 2004

 

 
Rapport de la Commission bancaire 2003 

Résultats de l’enquête de place française sur les instruments de transfert de risque de crédit

Résultats de l’enquête de place française sur les instruments de transfert de risque de crédit 

Juin 2004 

 


Revue de stabilité financière n° 4
Commission bancaire – Commission de contrôle des assurances – Autorité des marchés financiers

Les normes financières et comptables et la gouvernance d’entreprise

Les normes financières et comptables et la gouvernance d’entreprise 

Mai 2004 

 

Bulletin de la Banque de France n° 125 
Christian Noyer

Le traitement des engagements sur les PME dans Bâle II (CP3)

Le traitement des engagements sur les PME dans Bâle II (CP3)

Avril 2004 

 


Bulletin de la Commission bancaire n° 30 

Les provisions pour dépréciation durable comptabilisées en 2002 par les entreprises d'assurance
Stabilité financière et nouvel accord de Bâle

Stabilité financière et nouvel accord de Bâle 

Novembre 2003

 

 
Revue de la stabilité financière n° 3 
Pierre-Yves Thoraval – Alain Duchateau

Les garanties planchers des contrats en unités de comptes
L’évolution du système bancaire français depuis la fin des années 1960

L’évolution du système bancaire français depuis la fin des années 1960

Juillet 2003

 

 
Rapport de la Commission bancaire 2002 

Gestion des risques dans les conglomérats financiers et supervision prudentielle

Gestion des risques dans les conglomérats financiers et supervision prudentielle

Juillet 2003

 

Rapport de la Commission bancaire 2002 

Quelles sont les incidences prudentielles des nouvelles normes comptables internationales ?
Normalisation comptable internationale et stabilisation financière

Normalisation comptable internationale et stabilisation financière

Juin 2003

 

Revue de la stabilité financière n° 2 
Sylvie Matherat

Exigences de capital et cycles économiques : une étude empirique sur les données françaises

Exigences de capital et cycles économiques : une étude empirique sur les données françaises

Avril 2003

 


Bulletin de la Commission bancaire n° 28 
Vichett Oung

Les cessions en réassurance des sociétés françaises d'assurance non vie

Mis à jour le : 18/09/2017 17:23