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Stress-test climatique : l’ACPR encourage les organismes d’assurance à poursuivre leurs efforts de prise en compte du risque climatique Publié le 22/05/2024 fr pdf (494K)
Rapport sur les données relatives à l’assurance de responsabilité civile médicale – Exercice 2022 Publié le 25/03/2024 fr pdf (4M)
Test d’intérêt public pour les organismes d’assurance Publié le 02/07/2024 fr pdf (1M)
20240429_presentation_reunion_place_service_du_controle_bancaire.pdf Publié le 06/05/2024 fr pdf (3M)
Rapport d'activité 2023 du Pôle Assurance Banque Epargne Publié le 12/06/2024 fr pdf (2M)
Revalorisation 2022 des contrats d’assurance-vie et de capitalisation – engagements à dominante retraite collectifs Publié le 20/07/2023 fr pdf (1M)
Présentation des nouveaux questionnaires sur les dispositifs de prévention du blanchiment des capitaux et du financement du terrorisme pour les secteurs de l’assurance et de la banque Publié le 02/02/2024 fr pdf (2M)
Lancement du groupe de travail sur la Certification des Smart contracts Publié le 29/03/2024 fr pdf (175K)
Les principaux résultats de l’exercice climatique sur le secteur de l’assurance Publié le 22/05/2024 fr pdf (6M)
Bilan 2023 des vérifications effectuées sur la compétence et de l’honorabilité des responsables dans les secteurs de la banque et de l’assurance Publié le 29/03/2024 fr pdf (245K)
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