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En savoir plus sur l’authentification forte
The Effect of Mandatory ESG Disclosure Around the World Publié le 22/08/2023 en pdf (2M)
20231220_decision_sfpmei.pdf Publié le 21/12/2023 fr pdf (300K)
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Transparence du régulateur
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Atelier sur les remises réglementaires des supervisés du secteur bancaire
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Instruction 2024-I-10 relative à la nomination ou au renouvellement d’un dirigeant effectif ou d’un membre d’un organe de surveillance
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Instruction n° 2024-I-04 relative à la nomination ou au renouvellement d’un dirigeant effectif ou d’un membre d’un organe de surveillance
2023 revaluation of life insurance and capitalisation contracts Publié le 13/08/2024 en pdf (2M)
Annual Report 2022 Publié le 20/09/2023 en pdf (5M)
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Présentation des nouveaux questionnaires sur les dispositifs de prévention du blanchiment des capitaux et du financement du terrorisme pour les secteurs de l’assurance et de la banque
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