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Analyses et synthèses

Les études transversales des risques sont des documents d’analyses ou commentaires d’enquêtes menées par le SG-ACPR sur les risques dans les secteurs de la banque et de l’assurance.

Publication Analyses et synthèses n°76 :
Le financement des professionnels de l’immobilier par les banques françaises au premier semestre de 2016

Avec 33,6 milliards d’euros de nouveaux concours mis en place au premier semestre 2016, la production sur le marché de l’immobilier commercial poursuit une tendance très dynamique : si elle fléchit de 5,5 % par rapport au second semestre 2015 où l...

  • Publié le 20/12/2016
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  • PDF (1.27 Mo)
Publication Analyses et synthèses n°75 :
Les stress-tests EBA/BCE de 2016

51 banques européennes (dont 6 groupes français), représentant près de 70% des actifs du secteur bancaire européen, ont pris part à l’exercice de stress-test EBA (« EU wide stress-testing 2016 »). Par ailleurs, dans le cadre du mécanisme de supervision...

  • Publié le 14/12/2016
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  • PDF (1.27 Mo)
Publication Analyses et synthèses n°74 :
La situation des assureurs en France au regard des premières remises Solvabilité II en 2016

Depuis le 1er janvier 2016, Solvabilité II s’applique aux marchés assurantiels français et européens. Comme le prévoit le pilier III de cette directive, les organismes doivent désormais remettre à l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution ...

  • Publié le 12/12/2016
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  • PDF (2.64 Mo)
Publication Analyses et synthèses n°73 :
Enquête affacturage 2015

La présente étude est fondée sur l’analyse des états comptables et prudentiels, remis sur base individuelle par les sociétés d’affacturage à l’échéance du 31/12/2015, ainsi que sur les réponses apportées à un questionnaire détaillé portant sur l...

  • Publié le 10/10/2016
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  • PDF (1.21 Mo)
Publication Analyses et synthèses n°72 :
La situation des principaux organismes d’assurance en 2015

Sur la base d’un échantillon représentatif des organismes d’assurance vie et non-vie, il apparaît que l’activité des assureurs vie a fortement progressé en 2015 pendant que celle des assureurs non-vie ne s’accroît que modérément. Globalement, leur...

  • Publié le 03/09/2016
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  • PDF (2.55 Mo)
Publication Analyses et synthèses n°71 :
Le financement de l'habitat en 2015

En 2015, l’activité sur le marché immobilier résidentiel marque une nette reprise, favorisée par des taux d’intérêt à long terme qui se maintiennent à des niveaux historiquement bas. Sur le marché de l’ancien, le nombre de transactions a ainsi...

  • Publié le 30/07/2016
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Publication Analyses et synthèses n°70 :
Analyse des taux de revalorisation des contrats individuels en 2015

Le niveau des taux de revalorisation servis aux assurés appelle une vigilance particulière du superviseur, au regard de ses objectifs à la fois de contrôle prudentiel et de suivi des pratiques commerciales en assurance vie.

  • Publié le 20/07/2016
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  • PDF (1.01 Mo)
Publication Analyses et synthèses n°69 :
Étude sur les taux de revalorisation des contrats collectifs d’assurance-vie et PERP au titre de 2015

Cette étude présente un état des lieux des taux de revalorisation des contrats collectifs d’assurance vie en 2015, sur la base d’une enquête réalisée annuellement par l’ACPR dans le cadre du contrôle prudentiel des organismes d’assurance et du suivi...

  • Publié le 10/07/2016
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  • PDF (1 Mo)
Publication Analyses et synthèses n°68 :
Le financement des professionnels de l’immobilier par les banques françaises au deuxième semestre de 2015

Le 15 avril dernier, le Haut conseil de stabilité financière (HCSF) publiait son analyse de la situation de l’immobilier commercial en France : plusieurs indicateurs tendent à dénoter la présence de déséquilibres, en particulier sur le segment des...

  • Publié le 08/07/2016
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  • PDF (923.84 Ko)
Publication Analyses et synthèses n°67 :
Indicateurs de risque et vulnérabilités en assurance sur données historiques

Les informations remises par les organismes soumises à son contrôle permettent à l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) de retracer les grandes évolutions du marché de l’assurance vie comme de l’assurance non-vie depuis une quinzaine...

  • Publié le 07/07/2016
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  • PDF (1.88 Mo)
Publication Analyses et synthèses n°66 :
Le taux technique en assurance vie (Code des Assurances)

Le taux technique est un paramètre contractuel fondamental d’une police d’assurance. De manière générale, il s’agit surtout d’un élément servant à la tarification des polices. Cependant, dans le cadre plus restreint de l’assurance-vie, il est souvent...

  • Publié le 06/06/2016
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  • PDF (3 Mo)
Publication Analyses et synthèses n°65 :
Les différentes composantes de l’assurance vie et leur évolution

La notion d’assurance vie recouvre l’ensemble des opérations d’assurance qui se rapportent directement ou indirectement à l’assurance des risques liés à la durée de la vie humaine. ...

  • Publié le 30/05/2016
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  • PDF (1.66 Mo)