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Réinitialiser la rechercheFinance « décentralisée » ou « désintermédiée » (DeFi) : quelle réponse réglementaire ?
- Publié le 12/10/2023
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Les principaux résultats de l’exercice climatique sur le secteur de l’assurance
- Publié le 22/05/2024
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ACPR
Instruction n° 2023-I-08 abrogeant et remplaçant l’instruction n° 2023-I-02 du 13 avril 2023 relative aux documents prudentiels annuels à communiquer par les organismes assujettis au contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution [...]
ACPR
Décision n°2023-CR-33 assurance : Délégation de compétences du collège de résolution de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution au directeur de la résolution dans le domaine assurantiel
ACPR
Instruction n° 2022-I-26 abrogeant l’instruction n° 2018-I-19 relative au formulaire de nomination ou de renouvellement de dirigeant des organismes du secteur assurance
ACPR
Modalités de calcul des ratios prudentiels pour les entreprises et groupes d’assurance soumis à la Directive Solvabilité 2
ACPR
- Instruction n° 2024-I-01 abrogeant et remplaçant l’instruction n° 2022-I-24 du 14 décembre 2022 relative aux documents annuels à communiquer par les organismes d’assurance et les organismes de retraite professionnelle supplémentaire assujettis [...]
L’ABE organise de nouvelles audiences publiques sur ses mandats pour le règlement MiCA
- Publié le 08/01/2024
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Modèles internes des banques pour le calcul du capital réglementaire (IRB) et intelligence artificielle
- Publié le 27/03/2024
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