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Communiqué de presse relatif à l'Enquête sur les taux de revalorisation en assurance-vie au titre de 2009 et 2010
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Communiqué de presse relatif à la Recommandation de l’Autorité de contrôle prudentiel sur la commercialisation de contrats d’assurance vie en unités de compte constituées de titres de créance émis par une entité liée à l’organisme d’assuran
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L’assurance vie est un produit de long terme dont les caractéristiques doivent être clairement expliquées aux clients par les professionnels
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Rapport d'activité 2011 du Pôle Assurance Banque Epargne
- Publié le 18/07/2017
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ACPRRapport annuel du pôle commun AMF-ACPR
Rapport d'activité 2017 du Pôle Assurance Banque Epargne
- Publié le 30/05/2018
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Communiqué de presse relatif à la recommandation de l’Autorité de contrôle prudentiel portant sur les communications à caractère publicitaire des contrats d’assurance vie en unités de compte composées de titres obligataires et autres titres de créance
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Décision de la Commission des sanctions n° 2016-06 à l’égard de BNP PARIBAS (lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme)
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