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Réinitialiser la rechercheACPRDébats économiques et financiers n°43 :
La supervision des assurances lorsque le climat est bouleversé : une Méthode de Détection des Pionniers
- Publié le 26/03/2024
- fr
ACPRPublications de la protection de la clientèle
Clauses contractuelles : Enseignements de l’enquête sur la prise en compte des décisions de justice et de la doctrine du Médiateur de l’assurance
- Publié le 24/09/2024
- fr
ACPRAnalyses et synthèses n°150 :
Revalorisation 2022 des contrats d’assurance-vie et de capitalisation – engagements à dominante retraite collectifs
- Publié le 20/07/2023
- fr
ACPRAnalyses et synthèses n°158 :
Rapport sur les données relatives à l’assurance de responsabilité civile médicale – Exercice 2022
- Publié le 25/03/2024
- fr
La Commission des sanctions de l’ACPR sanctionne la Tunisian Foreign Bank (TFB)
- Publié le 18/10/2024
- fr
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La situation des assureurs soumis à Solvabilité II en France au premier semestre 2023
- Publié le 06/11/2023
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- pdf (2M)
Escroqueries : l’ACPR met en garde le public contre les propositions frauduleuses de crédits, de livrets d’épargne, de services de paiement et d’assurances
- Publié le 18/01/2024
- fr
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ACPRAnalyses et synthèses n°155 :
Les organismes d’assurance exerçant une activité de santé et de prévoyance en France en 2022
- Publié le 22/12/2023
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