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ACPR Dossiers

Publication des instructions et formulaires pour l’agrément des gestionnaires de crédits

  • Publié le 23/05/2024
  • FR
  • PDF (165.96 Ko)
Communiqués ACPR

Stress-test climatique : l’ACPR encourage les organismes d’assurance à poursuivre leurs efforts de prise en compte du risque climatique

L’ACPR publie les résultats de son second exercice de stress-test climatique qui est le premier...

22/05/2024
ACPR Analyse et supervision du risque climatique

Les principaux résultats de l’exercice climatique sur le secteur de l’assurance

  • Publié le 23/05/2024
  • FR
  • PDF (4.51 Mo)
ACPR Publications du contrôle des assurances

Enquête sur les risques en matière de durabilité

  • Publié le 25/04/2024
  • FR
  • PDF (458.11 Ko)
Sous-gouverneur de la Banque de France Denis BEAU, Sous-gouverneur de la Banque de France

Monnaie numérique de banque centrale et articulation avec le monde des crypto-actifs

25/04/2024
Communiqués de la Commission des sanctions

La Commission des sanctions de l’ACPR sanctionne la société Treezor

Par une décision du 9 avril 2024, la Commission des sanctions de l’ACPR a prononcé un blâme et...

16/04/2024
Communiqués ACPR

Escroqueries : l’ACPR met en garde le public contre les propositions frauduleuses de crédits, de livrets d’épargne, de services de paiement et d’assurances

L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) met à jour régulièrement sa liste noire...

08/04/2024
Communiqués ACPR-AMF

L’AMF et l’ACPR mettent en garde le public contre les activités de plusieurs acteurs qui proposent en France des investissements sur le Forex et sur des produits dérivés sur crypto-actifs sans y être autorisés

Avec l’objectif de protéger les épargnants, l’Autorité des marchés financiers (AMF) et l’Autorité...

04/04/2024
ACPR Fintech

Troisième Tech Sprint de l’ACPR

  • Publié le 29/03/2024
  • FR
  • PDF (177.33 Ko)
ACPR Fintech

Lancement du groupe de travail sur la Certification des Smart contracts

  • Publié le 29/03/2024
  • FR
  • PDF (175.16 Ko)
ACPR Dossiers

Bilan 2023 des vérifications effectuées sur la compétence et l’honorabilité des responsables dans les secteurs de la banque et de l’assurance

  • Publié le 29/03/2024
  • FR
  • PDF (244.7 Ko)
ACPR Débats économiques et financiers n°44 :

Modèles internes des banques pour le calcul du capital réglementaire (IRB) et intelligence artificielle

  • Publié le 27/03/2024
  • FR
  • PDF (1.19 Mo)

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