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2023
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La monnaie et les paiements à l’ère du numérique Publié le 13/11/2023 fr pdf (196K)
Enjeux et nouvelles perspectives pour les MNBC Publié le 16/11/2023 fr pdf (158K)
L’ACPR clarifie ses attentes pour l’autorisation et le suivi prudentiel des holdings financières Publié le 12/01/2023 fr pdf (197K)
Les chiffres du marché français de la banque et de l'assurance 2022 Publié le 23/10/2023 fr pdf (870K)
La Commission des sanctions de l’ACPR sanctionne la Mutuelle de Poitiers Assurances Publié le 21/11/2023 fr pdf (574K)
La Commission des sanctions de l’ACPR sanctionne la Société financière du porte-monnaie électronique interbancaire. Publié le 21/12/2023 fr pdf (112K)
Gouvernance des produits d’assurance, rémunérations et conflits d’intérêts : l’ACPR recommande des bonnes pratiques Publié le 18/07/2023 fr pdf (89K)
Escroqueries : l’ACPR met en garde le public contre les propositions frauduleuses de crédits, de livrets d’épargne, de services de paiement et d’assurances Publié le 10/07/2023 fr pdf (675K)
L’ACPR met en garde le public contre les activités du site Internet ZEBRANCE qui commercialise des contrats d’assurance en France sans agrément Publié le 10/11/2023 fr pdf (198K)
L’ACPR et l'AMF mettent en garde le public contre les activités de plusieurs acteurs qui proposent en France des investissements sur le Forex et sur des produits dérivés sur crypto-actifs sans y être autorisés Publié le 29/09/2023 fr pdf (593K)
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