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The Autorité de contrôle prudentiel et de résolution announces its work programme for 2024
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Modalités de calcul des ratios prudentiels pour les entreprises et groupes d’assurance soumis à la Directive Solvabilité 2
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Exigences en matière de qualité des données pour les organismes et groupes d’assurance soumis à la Directive Solvabilité 2
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Notice 2023 relative aux modalités de calcul et de publication des ratios prudentiels dans le cadre de la CRD IV et exigence de MREL (version du 7 juillet 2023)
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