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La motivation du conseil par les robo-advisors : vers un éclairage apporté aux clients ? Publié le 06/07/2023 fr pdf (424K)
Financement participatif : les intermédiaires disposent d’un délai supplémentaire pour se mettre en conformité avec le nouveau cadre juridique Publié le 31/08/2022 fr pdf (663K)
Les organismes d’assurance exerçant une activité de santé et de prévoyance en France en 2022 Publié le 22/12/2023 fr pdf (2M)
Enhancing the credibility of the EU bail-in design: the example of the treatment of discretionary exclusions Publié le 18/07/2023 fr pdf (1M)
Enquête 2023 sur l’externalisation des activités critiques ou importantes Publié le 22/12/2023 fr pdf (2M)
Les chiffres du marché français de la banque et de l'assurance 2022 Publié le 23/10/2023 fr pdf (12M)
Rapport d'activité 2022 du Pôle Assurance Banque Epargne Publié le 28/06/2023 fr pdf (1M)
L’ACPR émet une recommandation sur la mise en œuvre de certaines dispositions issues de la directive (UE) 2016/97 sur la distribution d’assurances Publié le 28/11/2023 fr pdf (197K)
Présentation des nouveaux questionnaires sur les dispositifs de prévention du blanchiment des capitaux et du financement du terrorisme pour les secteurs de l’assurance et de la banque Publié le 02/02/2024 fr pdf (2M)
Strategic optionality in resolution: combination of tools Publié le 20/12/2023 fr pdf (2M)
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