Prévenir et résoudre les crises

Anticiper les crises

La résolution se prépare avant qu'une défaillance ne survienne. Les entités concernées élaborent des plans préventifs de rétablissement, tandis que les autorités préparent leur éventuelle résolution, notamment à travers la rédaction d’un plan préventif de résolution et évaluent leur résolvabilité, c’est-à-dire leur capacité à faire l’objet d’une résolution efficace.

Gérer une défaillance

La plupart des défaillances peuvent être traitées selon les procédures ordinaires. Lorsqu’un tel traitement risquerait de compromettre des objectifs d’intérêt général, une procédure de résolution peut être engagée. Les pouvoirs et instruments mobilisables par les autorités diffèrent selon qu'il s'agit d'une banque, d'un organisme d'assurance ou d'une CCP.

Financer la résolution et protéger les clients

Le traitement d'une défaillance s'appuie également sur des mécanismes de financement. Dans le secteur bancaire, des fonds de résolution, financés par les établissements, peuvent contribuer au financement de certaines actions de résolution.

Parallèlement, différents mécanismes de garantie protègent, dans les conditions propres à chaque dispositif, les dépôts, certains titres et cautions ainsi que certains contrats ou prestations d’assurance.