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Instruction n° 2023-I-20 du 8 décembre 2023 abrogeant et remplaçant l’instruction n° 2013-I-15 du 12 novembre 2013 relative au suivi des flux sur les contrats d'assurance-vie, modifiée par l’instruction n° 2017-I-18 du 12 octobre 2017
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Historique de l'instruction n° 2023-I-20
| Évènements | Instructions |
|---|---|
| Instruction n° 2023-I-20 Abrogeant l'Instruction n° : | 2013-I-15 |
Mise à jour le 11 Avril 2025