9 branches d'agrément
1A
Accidents - Prestations forfaitaires
1B
Accidents - Prestations Indemnitaires
1C
Accidents - Combinaisons
1D
Accidents - Personnes transportées
2A
Maladie - Prestations forfaitaires
2B
Maladie - Prestations indemnitaires
2C
Maladie - Combinaisons
3A
Véhicules terrestres à moteur
3B
Véhicules terrestres non automoteurs
7 Marchandises transportées
9 Autres dommages aux biens
13 Responsabilité civile générale
15A
Caution directe
15B
Caution indirecte
16A
Risques d'emploi
16B
Insuffisance de recettes (générale)
16C
Mauvais temps
16D
Pertes de bénéfices
16E
Persistance de frais généraux
16F
Dépenses commerciales imprévues
16G
Perte de la valeur vénale
16H
Pertes de loyers ou de revenus
16I
Pertes commerciales indirectes autres que celles mentionnées précédemment
16J
Pertes pécuniaires non commerciales
16K
Autres pertes pécuniaires