Le document propose une analyse de la structure et des risques de la finance désintermédiée et de ses différentes composantes avant de formuler différents scénarios d’encadrement règlementaires, parfois alternatifs, parfois complémentaires. L’objectif de ce document est de soumettre les pistes identifiées à une large consultation publique, ouverte jusqu’au 2 juin 2023, afin d’éclairer les positions de l’ACPR et de nourrir les réflexions en cours, notamment au niveau européen, sur l’intérêt et les modalités d’une règlementation de la finance désintermédiée.

Mise à jour le 3 Janvier 2025