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Stress tests de l’EIOPA : un marché français résilient, qui ressort dans la moyenne européenne.
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Une forte participation du marché français à l’exercice de préparation à Solvabilité II organisé par l’ACPR
ACPR
Mise en œuvre des orientations de l'Autorité européenne des marchés financiers portant sur les mesures anti-procyclicité en matière de marges pour les contreparties centrales au titre du règlement EMIR (ESMA70-151-1496)
ACPR
Instruction n°2021-I-02 relative à la surveillance des risques sur les crédits immobiliers en France
ACPR
Mise en œuvre des orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF) portant sur la gestion des conflits d’intérêts des contreparties centrales (ESMA70-151-1439)
ACPR
Notice de conformité aux orientations de l'Autorité Bancaire européenne (ABE) relatives à la gouvernance interne (EBA/GL/2017/11) et aux Orientations de l’Autorité bancaire européenne (ABE) et de l'Autorité européenne des marchés financiers (AEMF) [...]
ACPR
Mise en oeuvre des orientations de l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF) sur l’évaluation des connaissances et des compétences (ESMA/2015/1886)
ACPR
Mise en œuvre des orientations de l'Autorité européenne des marchés financiers concernant certains aspects relatives aux exigences d'adéquation de la directive MiFID II (ESMA35-43-1163)
ACPR
Instruction n° 2011-I-14 en date du 29 septembre 2011 relative à la surveillance des risques sur les crédits à l’habitat en France modifiée par l’Instruction n° 2013-I-06 en date du 28 mai 2013 (version consolidée)
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