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Le marché de l’assurance-vie en 2023 Publié le 19/03/2024 fr pdf (2M)
Intervention de Frédéric Visnovsky : Résolution des banques, de la préparation au contrôle Publié le 30/01/2024 fr pdf (1M)
France FinTech, Paris&Co, l’ACPR et l’AMF annoncent la troisième édition de la French FinTech Week du 6 au 20 octobre 2023 Publié le 08/06/2023 fr pdf (302K)
L’AMF et l’ACPR mettent en garde le public contre les activités de plusieurs acteurs qui proposent en France des investissements sur le Forex et sur des produits dérivés sur crypto-actifs sans y être autorisés Publié le 04/04/2024 fr pdf (276K)
Escroqueries : l’ACPR met en garde le public contre les propositions frauduleuses de crédits, de livrets d’épargne, de services de paiement et d’assurances Publié le 09/10/2023 fr pdf (677K)
La Commission des sanctions de l’ACPR sanctionne la société Abeille Vie Publié le 20/10/2023 fr pdf (391K)
Revalorisation 2022 des contrats d’assurance-vie et de capitalisation – engagements à dominante épargne et retraite individuelle Publié le 20/07/2023 fr pdf (2M)
L’ACPR publie un document opérationnel permettant la mise en œuvre de l’instrument de renflouement interne (bail-in) en France Publié le 16/01/2024 fr pdf (579K)
Rapport sur les données relatives à l’assurance de responsabilité civile médicale – Exercice 2022 Publié le 25/03/2024 fr pdf (4M)
Enseignements des actions de contrôle menées sur l’assurance dépendance Publié le 26/09/2023 fr pdf (184K)
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