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Réinitialiser la rechercheACPRAnalyses et synthèses n°95 :
Revalorisation 2017 des contrats d’assurance-vie et de capitalisation – engagements à dominante retraite collectifs
- Publié le 18/07/2018
- fr
ACPRCommuniqués ACPR
Vente de contrats d’assurance par voie de démarchage téléphonique : l’ACPR appelle à une correction des pratiques de certains acteurs du marché
ACPRCommuniqués ACPR
L’Autorité de contrôle prudentiel dresse un premier bilan de ses actions portant sur les clauses de revalorisation post mortem des contrats d’assurance vie
ACPRPublications de la protection de la clientèle
Remise obligatoire d’un rapport annuel à l’ACPR relatif aux contrats d’assurance vie en déshérence
- Publié le 25/09/2017
- fr
ACPRAnalyses et synthèses n°48 :
Étude sur les taux de revalorisation des contrats collectifs d’assurance-vie et PERP au titre de 2014
- Publié le 28/06/2017
- fr
ACPRAnalyses et synthèses n°84 :
Supplément : Revalorisation 2016 des contrats d’assurance-vie – engagements à dominante retraite
- Publié le 20/10/2017
- fr
ACPRCommuniqués ACPR
Faillite d’ALPHA INSURANCE A/S : l’ACPR engage les assurés à souscrire sans délai un nouveau contrat auprès d’un autre assureur
ACPRCommuniqués ACPR
L’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) met en garde le public contre des offres de placement frauduleuses sur des « livrets d’épargne » aux promesses de rendements élevés.
ACPRCommuniqués ACPR-AMF
Assurance Banque Épargne, Pôle commun à l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et à l’Autorité des marchés financiers (AMF) publie son rapport annuel 2015
ACPRCommuniqués ACPR-AMF