Les banques européennes détiennent 10% de leur total d’actifs en portefeuille sous forme de titres qui donnent lieu à des gains ou pertes latents qui ne pourront plus être déduits des fonds propres réglementaires sous le dispositif de Bâle III.

Utilisant un échantillon de banques européennes, et tirant parti des différents traitements réglementaires admis, sous Bâle II, pour les gains et pertes dans les différents pays et selon les différents instruments financiers au cours du temps, cette étude montre: a) que l’intégration (ou la prise en compte) des gains et pertes latents dans la mesure des ratios de capital accroît leur volatilité ; b) que l’intégration partielle des plus-values latentes et l’intégration totale des pertes latentes sur les titres à taux fixe dans la mesure du capital réglementaire réduit le volume des titres traités comme disponibles à la vente (Available for Sales, AFS) par rapport à une situation d’exclusion complète des deux (non prise en compte ou « neutralisation »), affectant ainsi potentiellement la gestion de la liquidité et la demande des titres (dont l’essentiel est constitué des titres publics) ; c) que plus l’intégration partielle des gains sur instruments d’endettement est élevée, moins les avoirs de tels instruments dans la catégorie des AFS sont élevés et plus le niveau du capital réglementaire Tier 1 est élevé, affectant ainsi la stratégie de construction des buffers en capital des banques.