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Autres études de l'Autorité

2011 

Rapport sur la mobilité bancaire (septembre 2011)
Vérification du respect des engagements pris par les établissements membres de la Fédération bancaire française dans le cadre des mesures proposées par le Comité consultatif du secteur financier
Rapport remis au ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie et au Conseil consultatif du secteur financier

2010 
 

La prévision de la détresse financière dans un environnement économique stressé : les prix des options comme mesure du risque bancaire (décembre 2010) 
Jérôme Coffinet, Adrian Pop et Muriel Tiesset 
Document de travail en anglais qui reflète les idées personnelles de ses auteurs et n'exprime pas nécessairement la position de la Banque de France et de l’ACP. 

 

Stress tests de la rentabilité des banques françaises (décembre 2010) 
Jérôme Coffinet et Surong Lin
Document de travail en anglais qui reflète les idées personnelles de ses auteurs et n'exprime pas nécessairement la position de la Banque de France et de l’ACP.

 

Sociétés d'affacturage – Exercice 2009 : activité, résultats et risques (juillet 2010) 

 

Synthèse de l'enquête du Secrétariat général de la Commission bancaire sur le financement de l'habitat en 2008  (juillet 2010) 

2009 
 

Sociétés d'affacturage – Exercice 2008 : activité, résultats et risques (juillet 2009) 

 

Synthèse de l'enquête du Secrétariat général de la Commission bancaire sur le financement de l'habitat en 2008  (juillet 2009) 

 

Liquidité bancaire : révision du régime prudentiel français à l'aune de la crise financière (juin 2009) 
Rapport de la Commission bancaire 2008

 

L'action de la Commission bancaire à l'égard des auditeurs externes (juin 2009) 
Rapport de la Commission bancaire 2008

2008
 

Sociétés d'affacturage – Exercice 2007 : activité, résultats et risques (juillet 2008) 

 

Synthèse de l'enquête du Secrétariat général de la Commission bancaire sur le financement de l'habitat en 2007  (juillet 2008) 

 

Le système d'évaluation des risques utilisé par le Secrétariat général de la Commission bancaire (juin 2008) 
Rapport de la Commission bancaire 2007

 

Premier bilan du processus d'autorisation des approches internes dans le cadre du nouveau ratio de solvabilité (juin 2008) 
Rapport de la Commission bancaire 2007 

2007
 

Les résultats des grandes banques internationales depuis le début de 2006 (décembre 2007) 
Bulletin de la Banque de France n° 168 
Alain Tournier – Catherine Gouteroux

 

Rapport du groupe de travail sur le calcul du best estimate en assurance dommages (novembre 2007)
Rapport de l'ACAM
English version

 

Rapport sur la gouvernance des organismes d'assurance (octobre 2007)
ACAM

 

Le financement des PME et la réforme de Bâle II (septembre 2007) 
Bulletin de la Banque de France n° 165
Valérie Golitin 

 

Sociétés d’affacturage – Exercice 2006 : activités, résultats et risques (juin 2007) 
Secrétariat général de la Commission bancaire 
Direction du Contrôle des Établissements de crédit généraux et spécialisés 

 

La situation d’ensemble du système bancaire français - Introduction au Rapport 2006 de la Commission bancaire (juillet 2007) 
Bulletin de la Banque de France n° 163 

 

Le système bancaire français face au risque Private Equity/LBO (juin 2007) 
Rapport de la Commission bancaire 2006 

 La gestion du risque de taux d’intérêt global dans les banques françaises : à l’heure de Bâle II, quelles évolutions en attendre ? (juin 2007) 
Rapport de la Commission bancaire 2006 

 

La supervision indirecte des hedge funds (avril 2007) 
Revue de la Stabilité financière n° 10 
Danièle Nouy

2006  
 

Le dispositif de Bâle II : rôle et mise en œuvre du pilier 2 (décembre 2006) 
Revue de la Stabilité financière n° 9 
Pierre-Yves Thoraval

 

Liquidité bancaire et stabilité financière (décembre 2006) 
Revue de la Stabilité financière ° 9 
Natacha Valla, Béatrice Saes-Escorbiac, Muriel Tiesset

 

Les résultats des grandes banques internationales en 2005 et au 1er semestre de l’année 2006 (novembre 2006) 
Bulletin de la Banque de France n° 155 
Corinne Dauchy – Catherine Gouteroux

 

Le système bancaire et financier français en 2005 (juillet 2006) 
Bulletin de la Banque de France n° 151 
Catherine Gouteroux 

 

Les conséquences du passage aux normes IFRS dans les groupes bancaires français (juin 2006) 
Rapport de la Commission bancaire 2005 

 

Le gouvernement d’entreprise et les établissements de crédit et entreprises d’investissement (juin 2006) 
Rapport de la Commission bancaire 2005 

 

Mieux appréhender les risques du portefeuille de négociation (mai 2006) 
Revue de la stabilité financière n° 8 
Olivier Prato



2005
 

Les résultats des grandes banques internationales en 2004 et au premier semestre 2005 (octobre 2005) 
Bulletin de la Banque de France n° 142 
Corinne Dauchy – Catherine Gouteroux

 

Surveillance prudentielle et évolution des normes comptables : un enjeu de stabilité financière (novembre 2005) 
Revue de la stabilité financière n° 7 
Patrick Amis – Éric Rospars

Capital réglementaire et capital économique (novembre 2005) 
Revue de la stabilité financière n° 7 
Muriel Tiesset – Philippe Troussard

Rapport relatif à la commercialisation des produits financiers  
Document remis au Ministre de l’économie, des Finances et de l’Industrie par Jacques Delmas-Marsalet, Président d’honneur du Groupe Banques Populaires (novembre 2005)

 

Le rôle des superviseurs dans l’appréciation des systèmes de notation interne du risque du crédit (juin 2005) 
Rapport de la Commission bancaire 2004 

 

Quel traitement prudentiel pour les nouvelles normes comptables internationales ? (juin 2005) 
Rapport de la Commission bancaire 2004 

 

Les prêts à habitat (juin 2005) 
Rapport de la Commission bancaire 2004 

 

Le risque de taux d’intérêt dans le système bancaire français (juin 2005) 
Revue de la stabilité financière n° 6 
Jean-Luc Quémard – Valérie Golitin



Rapport d'enquête et note d'information sur les rapports de solvabilité (mars 2005)
CCAMIP
Rapport d'enquête 
Note d'information 

2004
 

Les résultats des établissements de crédit en 2003 et au premier semestre 2004 (décembre 2004) 
Bulletin de la Banque de France n° 132 
Catherine Gouteroux

 

Bilan des « Stress tests » menés sur le système bancaire français (novembre 2004) 
Revue de la stabilité financière n° 5 
Olivier de Bandt – Vichett Oung

 

Synthèse des réponses au questionnaire sur le passage aux IAS (novembre 2004) 
Bulletin de la Commission Bancaire N° 31 

 

L’externalisation des activités bancaires en France et en Europe (novembre 2004) 
Bulletin de la Commission Bancaire N° 31 

 

La contribution de la loi bancaire à la stabilité du système bancaire français (novembre 2004) 
Bulletin de la Commission Bancaire N° 31 

 

La rentabilité des grandes banques internationales en 2003 et au premier semestre 2004 (novembre 2004) 
Bulletin de la Commission Bancaire N° 31 

 

Le risque opérationnel, pratique et perspectives réglementaires (juin 2004) 
Rapport de la Commission bancaire 2003 

 La fonction de conformité au sein des établissements de crédit et des entreprises d’investissement (juin 2004) 
Rapport de la Commission bancaire 2003 
 

Le crédit à la consommation (juin 2004) 
Rapport de la Commission bancaire 2003 

 

Résultats de l’enquête de place française sur les instruments de transfert de risque de crédit (juin 2004) 
Revue de stabilité financière n° 4
Commission bancaire – Commission de contrôle des assurances – Autorité des marchés financiers

 

Les normes financières et comptables et la gouvernance d’entreprise (mai 2004) 
Bulletin de la Banque de France n° 125 
Christian Noyer

 

Le traitement des engagements sur les PME dans Bâle II (CP3) (avril 2004) 
Bulletin de la Commission bancaire n° 30 

Les provisions pour dépréciation durable comptabilisées en 2002 par les entreprises d'assurance (avril 2004)
CCA

2003
 

Stabilité financière et nouvel accord de Bâle (novembre 2003) 
Revue de la stabilité financière n° 3 
Pierre-Yves Thoraval – Alain Duchateau



Les garanties planchers des contrats en unités de comptes (août 2003)
Rapport de la CCA 

 

L’évolution du système bancaire français depuis la fin des années 1960 (juillet 2003) 
Rapport de la Commission bancaire 2002 



 

Gestion des risques dans les conglomérats financiers et supervision prudentielle (juillet 2003) 
Rapport de la Commission bancaire 2002 



 

Quelles sont les incidences prudentielles des nouvelles normes comptables internationales ? (juillet 2003) 
Rapport de la Commission bancaire 2002 



 

Normalisation comptable internationale et stabilisation financière (juin 2003) 
Revue de la stabilité financière n° 2 
Sylvie Matherat



 

Exigences de capital et cycles économiques : une étude empirique sur les données françaises (avril 2003) 
Bulletin de la Commission bancaire n° 28 
Vichett Oung

2002
 

Les cessions en réassurance des sociétés françaises d'assurance non vie (octobre 2002)
CCA

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