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Réinitialiser la rechercheACPRAnalyses et synthèses n°7 :
Enquête sur les taux de revalorisation des contrats individuels d’assurance-vie au titre de 2010 et 2011 (juin 2012)
- Publié le 26/06/2017
- fr
ACPRAnalyses et synthèses n°24 :
Grandes tendances de l’épargne des ménages français au bilan des banques et des assurances : juin 2012 – juin 2013 (décembre 2013)
- Publié le 26/06/2017
- fr
ACPRCommuniqués ACPR
Communiqué de presse relatif à la Recommandation de l’Autorité de contrôle prudentiel sur la commercialisation de contrats d’assurance vie en unités de compte constituées de titres de créance émis par une entité liée à l’organisme d’assuran
ACPRAnalyses et synthèses n°6 :
Enquête sur les taux de revalorisation au titre de 2010 et 2011 des contrats collectifs en cas de vie et des PERP (juin 2012)
- Publié le 26/06/2017
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Contrats d’assurance vie : vigilance sur les offres publicitaires impliquant d’effectuer des versements sur des unités de compte
- Publié le 30/01/2020
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ACPRCommuniqués ACPR-AMF
L’AMF et l'ACPR mettent en garde le public contre les activités de BIL Patrimoine et du site www.bil-gestionpatrimoine.com qui proposent des services d’investissement et des livrets d’épargne sans y être autorisés
ACPRCommuniqués ACPR
L’ACPR a été informée de la décision des administrateurs d’ELITE INSURANCE COMPANY LTD, organisme d’assurance situé à Gibraltar, de résilier les contrats d’assurance construction souscrits par les assurés français, avec effet au 15 septembre 2020
ACPRCommuniqués ACPR-AMF