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Solvabilité II

Bienvenue sur l'espace dédié à la préparation à Solvabilité. Vous trouverez dans les différentes rubriques du menu de gauche les principes de Solvabilité II et les références des textes européens dans leur version la plus récentes. Ces informations sont réparties par « piliers » : exigences quantitatives (pilier 1), qualitatives (gouvernance et ORSA - pilier 2), informations à remettre au public et aux superviseurs (pilier 3) ainsi que les dispositions relatives aux groupes.

Vous trouverez également dans la rubrique « Les exercices de préparation» les informations pratiques et, pour les années passées, les résultats, des tests organisés par l’ACPR et l’EIOPA depuis 2013.

Les résultats des enquêtes annuelles, les vidéos des conférences et le calendrier général de préparation sont dans « Les outils de la préparation »

Enfin, les documents européens définitifs et la documentation technique relative à la connexion au portail de remise OneGate sont sur le site e-SURFI Assurance.

Exercice de préparation 2015 : retrouvez toutes les informations utiles à la réalisation de l’exercice sur la page dédiée.

Environnement de taux bas : des précisions sur l’exercice complémentaire à l’ORSA 2015 22/07/2015

La foire aux questions de l’exercice est désormais disponible et les modalités techniques de remise sont détaillées sur le site e-SURFI : le canal de collecte sera ouver...

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Environnement de taux bas : deux scenarii complémentaires à l’ORSA 2015 01/06/2015

Le Collège de l’ACPR demande aux organismes d’assurance français d’examiner à moyen terme l’évolution de leur solvabilité, l’équilibre de leur situation financière et le respect de leurs engagements dans un environnement de taux bas en simulant deux scénarios pluriannuels : > Lire la suite

Publication d’un document d’aide sur les rapports Solvabilité II 13/05/2015

Le Secrétariat général de l’ACPR publie un document d’aide à la préparation des différents rapports prévus par Solvabilité II. Cette note rappelle le contenu des rapports, leurs modalités de mise en œuvre durant la phase préparatoire puis durant l...

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Exercice 2015 de préparation à Solvabilité II : publication de l’annexe technique et du questionnaire de préparation (26/03/2015) 26/03/2015


L’annexe technique et le questionnaire de préparation ont été mis en ligne sur la page Exercice de préparation 2015, avec une version pour les entités individuelles et une version pour les groupes. Ces documents sont à remettre via le guichet > Lire la suite

Publication par l’EIOPA des courbes de taux d’actualisation à utiliser pour l’exercice de préparation 2015 02/03/2015

L’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles (EIOPA) a publié le 28 février les courbes de taux d...

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Analyses et synthèses n°41 : Analyse de l’exercice 2014 de préparation à Solvabilité II 25/02/2015

Le numéro 41 d’Analyses et synthèses détaille les résultats et les enseignements de l’exercice 2014 de préparation à Solvabilité II. Celui-ci comprenait la remise d’états quantitatifs Solvabilité II, d’une note ...

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La communication de l’ACPR relative à Solvabilité II évolue avec la mise en place d’une version « Assurance » du site d’information sur le reporting « e-SURFI », qui existe déjà pour le secteur bancaire. 28/01/2015

« e-SURFI Assurance » (SURFI signifiant « Système Unifié des Reporting Financiers ») a pour objectif de fournir aux organismes d’assurance l’ensemble des informations règlementaires et techniques dont ils ont besoin...

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